Conception du site : Billiotte & co.
Hébergeur : Ce site est hébergé par FéNiX
Siège Social
18 rue Virginie Mauvais
54000 Nancy
www.fenix-online.fr
Crédits photos : SCP Ottogali et Nevalcoux.
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la SCP Ottogali et Nevalcoux et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les textes et liens hypertextes mis en œuvre au sein du site www.actim-nancy.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’agence.
Reproduction sur support papier
À l’'exception de l'’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
> gratuité de la diffusion,
> respect de l'’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
> citation explicite du site www.actim-nancy.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.actim-nancy.fr et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l’être qu'’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.